Bibliographies

Bibliographie : Handicap, accessibilité, culture, espaces naturels.

Lebat, Cindy

[Image : Zurrer, Prinzessin Tulipan, vers 1930, Musée Nicéphore Niepce, Chalon-sur-Saône]

Cette bibliographie raisonnée présente les ouvrages phares dans l’approche de la problématique suivante : l’accès aux espaces muséologiques et de plein air valorisant le patrimoine géologique pour les personnes en situation de handicap.

La bibliographie s’articule en quatre axes : dans un premier temps, nous présentons les ouvrages de référence qui abordent la question de l’accessibilité dans le cadre spécifique des lieux culturels et/ou des espaces naturels. Un certain nombre de ces références sont des guides de bonnes pratiques, rapports officiels et retours d’expérience : nous les signalons par un astérisque (*).

Dans un deuxième temps, cette revue bibliographique s’attache à présenter les ouvrages de référence permettant de poser le cadre conceptuel, politique et législatif de la pensée contemporaine du handicap.

Une troisième partie sera consacrée aux espaces naturels, à leur patrimonialisation et à leur mise en valeur, tant d’un point de vue muséologique que politique.

Enfin, la dernière partie de cette revue restituera les principaux textes législatifs encadrant ces thématiques.

1. Culture, espaces naturels et handicap

CAMPION, Claire-Lise et ESCANDE-VILBOIS, Sylvie. (2014) « Agenda d’accessibilité programmées. Propositions issues de la concertation? », Paris, France. Dans ce rapport, Sylvie Escande-Vilbois et Claire-Lise Campion, sénatrice de l’Essonne, proposent des pistes d’action pour la prise en compte des AdAP (Agendas d’Accessibilité Programmée), prévus pour prendre la suite de la loi de 2005 à l’issue du délai légal prévu en février 2015 pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP). La lecture de ce rapport permet de pointer les exigences et les enjeux de la mise en accessibilité, notamment des établissements culturels (bien qu’ils ne soient pas particulièrement mis en avant dans le texte).

CARLIEZ Dominique, FERTIER André et NOYELLE Olivier. (2008). « Memento Culture & Handicaps, pour des politiques inclusives en île-de-France », association CEMAFORRE, p. 104. Disponible en ligne, il s’agit d’un guide pratique rédigé et édité par l’association Cémaforre, Centre national de ressources pour l’accessibilité des loisirs et de la culture avec le soutien des Ministères de la Culture et de la Communication, de la Santé et des Solidarités. Ayant pour sous-titre « développer les politiques inclusives en Île-de-France », ce guide pratique donne des clés et pistes de réflexion et d’action en direction d’une prise en compte du handicap allant dans le sens d’une évolution sociétale inclusive. Il se concentre sur l’accessibilité dans le cadre spécifique de la vie culturelle et artistique et s’adresse explicitement aux acteurs de terrain concernés par le handicap.

« Convention nationale culture-handicap, signée par le ministère de la culture et de la communication et le ministère en charge des personnes handicapées », 2006. Cette convention a été signée entre le ministère de la culture et de la communication et le ministère en charge des personnes handicapées. Elle prend pour axe principal la question de l’intégration de la culture dans les projets de vie, c’est-à-dire majoritairement l’accès à la culture et aux pratiques artistiques au sein des établissements relevant du secteur médico-social.

COQUILLAUD AUFFRET, Marie-Sylvie, « L’éducation à l’environnement pour les personnes en situation de handicap », Pour 2009/3 (N° 202-203), p. 16-20. Dans cet article, Marie-Sylvie Coquillaud Auffret, Chargée de mission « Fermes pédagogiques » au Ministère de l’Agriculture – Bergerie nationale de Rambouillet, propose en quelques pages une synthèse du très complet guide pratique rédigé et édité par la Bergerie Nationale de Rambouillet sur la question de l’accessibilité des espaces d’éducation à l’environnement. Elle pose le contexte et les enjeux de la prise en compte des publics en situation de handicap, mais en révèle également les problématiques principales (questions budgétaires, sensibilisation et volonté des acteurs de terrain, etc.).

(*) Culture et handicap. Guide pratique de l’accessibilité, MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, Paris, 2007, p. 247 pages. Ce guide pratique apparaît comme un document incontournable, rédigé et publié par le ministère de la culture et de la communication. Il revient de façon très concrète sur des questions de définition des différentes déficiences, sur la législation et sur les aspects pratiques de la mise en accessibilité des équipements culturels.

DUBRULLE, Marie. (2016). HandyBook, petit livre à l’usage des médiateurs culturels travaillant avec des publics aux besoins spécifiques, Saint-Denis, Edilivre. Marie Dubrulle est médiatrice au musée Picasso d’Antibes et mène depuis de nombreuses années un travail régulier et passionné auprès des publics en situation de handicap. Elle nous livre dans ce livre à la fois son expérience et ses conseils. Il s’agit d’un ouvrage « pratique » à destination des médiateurs, mais dont le style et la sensibilité nous renseignent tout autant sur le métier de médiateur et sur le handicap en lui-même. L’auteure aborde chaque « type » de handicap en détaillant les médiations spécifiques qu’il est possible de proposer.

DEGROS Eric. (2014). Le droit du handicap et la gestion du patrimoine culturel – Vers un modèle européen ? Paris : L’Harmattan, 417 p. Cet ouvrage fait suite aux changements législatifs initiés par la loi de 2005. Il prend comme point de mire la question de l’accès à la culture, l’ancrant comme une des exigences fondamentales en termes d’accès à la citoyenneté. Il offre une prise en compte de la double contrainte de l’inclusion des personnes en situation de handicap et de la conservation des monuments historiques.

DUBOIS, Vincent et EBERSOLD, Serge. (2013). « Handicap, pratiques culturelles et participation sociale. », Rapport de recherche pour la CNSA, DREES-MiRe, p. 75. Ce rapport correspond à l’une des rares recherches sur les pratiques culturelles des personnes en situation de handicap émanant du champ de la recherche sur le handicap, et non de celui de la culture. Il se fonde sur les résultats d’une enquête de terrain avec un volet quantitatif complétée par une enquête ethnographique davantage centrée sur les pratiques amateurs. Les pratiques culturelles sont pensées au sens large, l’enquête s’intéressant à des domaines multiples et des typologie de pratiques variées.

(*) GALLEGO, Silvia Soler et NÚÑEZ, Antonio Javier Chica. (2014). « Museos para todos: evaluación de una guía audiodescriptiva para personas con discapacidad visual en el museo de ciencias (Museums for all: evaluation of an audio descriptive guide for visually impaired visitors at the science museum) », Revista Española de Discapacidad (REDIS), vol. 2 / 2, p. 145–167. Cet article prend la forme d’un retour d’expérience, suite à la mise en place d’un audioguide spécifique à destination des visiteurs déficients visuels au musée des sciences de Grenade (Espagne). Il présente ainsi une évaluation de ce nouveau dispositif, réalisée à partir d’observations et du recueil de témoignages des personnes déficientes visuelles elles-mêmes.

GUÉNAT, Arthur. (2012).  Nature et handicap à la Réunion : le défi d’une accessibilité pour tous, Université de la Réunion, 310 p. Cette thèse concerne spécifiquement l’accessibilité des espaces naturels à l’île de la Réunion pour les personnes à mobilité réduite, mais renseigne plus largement sur le traitement contemporain du handicap, le replaçant dans un contexte social et académique large. Ce travail permet également d’aborder la question du lien entre nature, sport, tourisme et handicap.

KUSAYAMA, Kozue, « Access to museums for visually challenged people in Japan », International Congress Series, vol. 1282, septembre 2005, (« Vision 2005 Proceedings of the International Congress held between 4 and 7 April 2005 in London, UK »), p. 877‑880. Il s’agit d’un des premiers rapports faisant état de l’accessibilité des musées japonais pour les personnes déficientes visuelles. Les résultats présentés ici sont issus d’une enquête par questionnaire menée par l’Association japonaise des musées en août 2004. Ce rapport pointe les éléments d’accessibilité physique dans les musées, mais aussi les problématiques d’accès aux collections, en proposant des pistes et des conseils à destination des professionnels de l’univers muséal.

(*) L’accessibilité de tous les publics : pour une nature ouverte à tous. Actes du 15è forum des gestionnaires, 5 et 6 mars 2009, Lille, 20 p. Ces actes de colloque d’une vingtaine de pages et reprenant plusieurs interventions ayant eu lieu dans le cadre du « forum des gestionnaires » de 2009 sont consacrés à la question de la mise en accessibilité des sites naturels. Offrant des conseils pratiques, il apparaît principalement à destination des porteurs de projets « accessibilité » dans des contextes géographiques variés (Mont Blanc, île de la Réunion, Guadeloupe, etc.)

LATARJET, Bernard et WEHRENS, Bernard. (1991). Des musées ouverts à tous les sens: mieux accueillir personnes handicapées, Paris, Fondation de France/ICOM. Cet ouvrage présente les actes du colloque« des musées ouverts à tous les sens », organisé à Paris par l’ICOM et la Fondation de France en 1988, et considéré comme un des colloques fondateurs sur la question « musée et handicap ». plusieurs articles présentent les questionnements majeurs concernant la mise en accessibilité des collections, en abordant des questions d’accueil, de médiation et de conservation.

LEBAT, Cindy. (2013) « Déficience visuelle et pratiques culturelles : résultats de deux enquêtes qualitatives », Paris, RECA, Ministère de la Culture et de la Communication. Disponible en ligne, ce document est une synthèse de deux études effectuées en 2012 et 2013 concernant l’accès aux musées, aux monuments et au spectacle vivant pour les personnes déficientes visuelles. Elle fait état de pratiques de visite contraintes du fait d’un manque d’accessibilité généralisée. Ces études sont le fruit d’une collaboration entre la Direction Générale des Patrimoines (Ministère de la culture et de la communication) et la RECA (Réunion des Établissements Culturels pour l’Accessibilité

(*) NICK, Sophie, Guide pour l’accessibilité dans les espaces naturels, Association C4D, Communication pour le développement durable (www.c4dev.org), 88 p. Ce guide concerne spécifiquement l’accessibilité des sites naturels, et sa rédaction a été pilotée par Dominique Aubonnet (Réserves naturelles de France), Magali Goliard (Ligue pour la protection des oiseaux Paca), Laurence Chabanis (Parcs nationaux de France), Kévin Wimez (Eden 62), Eric Alexandre (délégation ministérielle à l’accessibilité) et Luc Barbier (Parc naturel régional Caps et marais d’Opal). Il s’agit d’un document assez riche et complet, proposant à la fois des définitions approfondies et précises et des conseils à destination des responsables de projets. Cadrage législatif et recueil de « bonnes pratiques », ce guide est un outil indispensable pour penser l’accessibilité des espaces naturels.

RIX, Jonathan and LOWE, Ticky (2010). Including people with learning difficulties in cultural and heritage sites. International Journal of Heritage Studies, 16(3), pp. 207–224. Il s’agit ici d’une enquête incluant les personnes déficientes intellectuelles, ce qui est remarquable car assez rare, la littérature scientifique les concernant s’élaborant le plus souvent à partir de témoignages périphériques, comme ceux des aidants ou des parents. Cet article présente les résultats d’une enquête faisant participer une vingtaine de personnes sur l’évaluation des conditions d’accès aux sites patrimoniaux pour les personnes en situation de handicap mental, pointant ainsi les besoins et difficultés rencontrées par ces visiteurs.

THE COUNCIL FOR MUSEUMS. (2003). Disability portfolio. Guide n°5: the Disability Discrimination Act (DDA), London, Resource. Ce document permet de rendre compte de la prise en compte du DDA (Disability Discrimination Act) dans les établissements culturels, en particulier les musées. Sous forme de guide, il propose un certain nombre de conseils, de « bonnes pratiques », de pistes de réflexion concrètes. A destination des établissements culturels, il est une bonne base pour saisir l’action en direction des publics en situation de handicap dans les établissements anglo-saxons.

WALTERS, Diana, « Approaches in museums towards disability in the United Kingdom and the United States », Museum Management and Curatorship, vol. 24 / 1, mars 2009, p. 29‑46. Cet article est issu d’une enquête par questionnaires menée en 2001 et 2003 auprès de 70 musées des États-Unis et 71 musées du Royaume-Uni, autour de la question du positionnement des professionnels des musées vis-à-vis de la question de l’accessibilité au sein de leur établissement. Cet article, en présentant les résultats de cette enquête, met à jour différentes catégories d’attitude face à la question de la prise en compte du handicap. Il révèle ainsi un certain nombre de difficultés, voire de freins, liés directement aux mentalités et aux acteurs professionnels. (*) Le site internet des Parcs Naturels Régionaux français propose un recueil de quelques exemples de « bonnes pratiques ». Des fiches détaillent les actions déjà initiées dans des parcs naturels pour accueillir les personnes en situation de handicap : https://www.parcs-naturels-regionaux.fr/mediatheque/ressources/fiches-experiences-accessibilite-dans-les-parcs-naturels-regionaux

brailletrail

2. Handicap : cadre conceptuel, politique et législatif

BAUDOT, Pierre-Yves, BORELLE, Céline et REVILLARD, Anne, « Politiques du handicap », Terrains & travaux, vol. 23 / 2, 2013, p. 5–15. À travers l’analyse des politiques publiques du handicap, réflexion sur l’ancrage et l’évolution de la pensée des disability studies. Prise en compte des politiques du handicap dans leur sens large, en prenant la mesure des implications du politique dans la vie quotidienne des personnes concernées, s’ancrant résolument dans les luttes quotidiennes autour des discriminations, de l’accessibilité, etc.

BLANC, Alain. (2012). Sociologie du handicap, Paris, A. Colin. Dans cet ouvrage, Alain Blanc pose le cadre conceptuel général de la pensée du handicap dans la sociologie contemporaine. Dans une perspective globale, il aborde le handicap à la fois dans ses dimensions sociales et symboliques (en ouvrant des questionnements forts autour des notions de représentations, d’inclusion, de reconnaissance, etc.) mais aussi dans ses dimensions réelles (en posant la question du corps, de la déficience et de sa prise en charge réelle).

CHEVALLIER, Franck, « Dossier “Loi accessibilité : dix ans après” », Le Journal des Maires, avril 2015. Ce dossier, paru dans le Journal des Maires, propose un bilan de l’accessibilité dix ans après la loi de 2005, à un moment où prend fin l’échéance réglementaire initialement définie au 1er février 2015. L’auteur se fonde à la fois des considérations législatives et des exemples concrets pour illustrer son propos, qui fait globalement état d’une accessibilité encore assez faible malgré les efforts législatifs.

CHOPIN, Isabelle, « Le Traité d’Amsterdam : enjeux et défis en matière d’égalité de traitement », Cultures & conflits, mars 2002, p. 19‑25. Cet article met en évidence des grands axes fondant le Traités d’Amsterdam. Ce traité étant une référence dans la compréhension de l’évolution politique et conceptuelle du handicap, cette analyse proposée par Isabelle Chopin constitue véritablement une clé de compréhension.

GARDOU, Charles. (2014). Handicap, une encyclopédie des savoirs: des obscurantismes à de Nouvelles Lumières, Érès, Toulouse, 469 p. Nous trouverons ici une approche pluridisciplinaire correspondant à la complexité du handicap et son ancrage dans des sphères plurielles. Charles Gardou s’entoure, pour produire cet ouvrage à vocation encyclopédique, de chercheurs de 24 disciplines scientifiques pour dresser un panorama le plus complet possible des savoirs actuels sur le handicap. Cette encyclopédie regroupe donc des recherches sur le handicap, abordé sous l’angle de l’anthropologie, de l’histoire de l’art, de l’urbanisme, de la biologie médicale, de l’histoire ou encore de la théologie chrétienne.

HAMONET, Claude. (2012). Les personnes en situation de handicap, Paris, Presses universitaires de France. La collection Que Sais-je ? propose ici encore un ouvrage concis et complet permettant de comprendre le handicap dans ses acceptions politiques et juridiques, mais également d’en poser le cadre de pensée. Une vision complète, prenant en compte toutes les approches du handicap, correspondant ainsi à la fois à la réalité de cet événement social et à la pensée contemporaine du handicap.

KOMPANY, Soraya. (2008). Accessibilité pour tous: la nouvelle réglementation : analyse des textes réglementaires issus de la loi du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées et à leur accessibilité, Héricy, France, Puits fleuri. Soraya Kompany est une experte en accessibilité, et ce livre apparaît comme une référence concernant l’aspect réglementaire de l’accessibilité, et particulièrement de l’accessibilité du cadre bâti.

SLORACH, Roddy, « Disability politics and theory », Disability & Society, vol. 29 / 2, février 2014, p. 340‑341. Investissant le handicap comme une catégorie d’action publique, ce livre propose une approche didactique et complète de la pensée du handicap issue des mouvements liés aux disability studies, se fondant sur un contexte historique réactualisé à la lumière de la pensée contemporaine.

VILLE, Isabelle, FILLION, Emmanuelle, RAVAUD, Jean-François[et al.]. (2014). Introduction à la sociologie du handicap histoire, politiques et expérience, Louvain-la-Neuve, De Boeck. Ouvrage complet et référence pour une approche du handicap prenant en compte toutes ses facettes, ses dimensions à la fois réelles et symboliques. Les auteurs proposent une approche socio-historique extrêmement bien développée, prenant la mesure des situations induites par le handicap, et dvpant une approche du handicap par la notion d’expérience. Un panorama très riche de la recherche actuelle sur le handicap, pointant ses enjeux sociaux, politiques et sociétaux.

« Aspects essentiels de la loi du 11 février 2005, dite loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », Reliance, vol. 22 / 4, 2006, p. 81. Cet article propose une analyse de la loi de 2005 sur le handicap, venue remplacer la « Loi n° 75-534 du 30 juin 1975 d’orientation en faveur des personnes handicapées ». Il permet d’en comprendre les implications réelles et met en évidence les nouveaux concepts et des orientations majeures de cette loi.

ALLEMANDOU, Bernard. (2001). Histoire du handicap: enjeux scientifiques, enjeux politiques, Bordeaux, Les Études hospitalières. Bernard Allemandou aborde le handicap dans une perspective chronologique et historique, partant de l’antiquité jusqu’à nos jours (fin des années 1990). Pointant les évolutions sémantiques, les changements sociétaux et les mouvements politiques et sociaux, cet ouvrage permet de percevoir la façon dont s’est constitué le handicap en tant que problème social, et dont se pensent aujourd’hui les personnes en situation de handicap en tant que groupe social plus ou moins unifié.

BUTON, François. (2009). L’administration des faveurs : l’État, les sourds et les aveugles (1789 – 1885), Rennes, Presses Univ. de Rennes,333 p., (« Collection “Histoire” »). Cet ouvrage issu de la thèse de l’auteur présente la façon dont le handicap s’est peu à peu constitué comme une catégorie sociale. François Buton révèle le traitement social du handicap, et plus spécifiquement de la déficience sensorielle. Il brosse l’histoire sociale des sourds et des aveugles sur la période 1789 – 1885, un siècle qui a constitué un véritable tournant dans la socio-histoire du handicap, et qui à ce titre apporte un éclairage particulièrement important pour comprendre le traitement social actuel du handicap.

STIKER, Henri-Jacques. (2005). Corps infirmes et sociétés: essais d’anthropologie historique, Paris, Dunod. Cet ouvrage propose une prise en compte socio-historique du handicap dans une perspective anthropologique et prenant la mesure de l’implication corporelle de cet événement vécu à la fois de façon intime et sociale. En revenant sur des siècles d’histoire du handicap (de l’antiquité à nos jours), l’auteur brosse une histoire globale de la déficience. Rédacteur en chef de la revue ALTER, European Journal of Disability Research, Henri-Jacques Stiker est un des auteurs de référence sur le handicap.

WEYGAND, Zina. (2009). « Les aveugles dans la société française : Représentations et institutions du Moyen Âge au XIXe siècle », Cerf. Il s’agit là d’un des seuls ouvrages en France consacré à l’histoire des aveugles. Se fondant sur l’histoire des institutions pour présenter l’histoire des aveugles, il explicite la constitution d’une catégorie sociale. Il propose un focus particulier sur les institutions éducatives, qui ont structuré fortement l’histoire des aveugles en France.

DIAZ, Aguada et LEÓN, Antonio. (1995). Historia de las deficiencias, Madrid, Escuela Libre Editorial, Fundación ONCE, pp. 40- 41 Il s’agit ici encore d’une approche historique de la déficience, mais avec cette fois une perspective espagnole. Les auteurs mettent en lumière les évolutions conceptuelle liées au handicap, en s’attardant notamment sur les évolutions terminologiques, sociales et politiques.

METZLER, Irina. (2013). A social history of disability in the middle ages: cultural considerations of physical impairment, New York, NY, Routledge, Taylor & Francis Group, 336 p., (« Routledge studies in cultural history », 20). Cette approche historique de la déficience et de l’infirmité propose un focus particulier sur la période médiévale. Ce qui nous intéressera particulièrement est le regard anglo-saxon permis par cet ouvrage, et l’approche par l’expérience : en effet, l’auteure s’attache à comprendre l’expérience vécue de la déficience dans le contexte du moyen-âge, ce qui permet évidemment de mettre en perspective le traitement contemporaine du handicap.

NORDIC COUNCIL OF MINISTERS, Accessibility to Cultural Heritage, Nordic Council of Ministers, 2009, (« TemaNord »), [En ligne : http://urn.kb.se/resolve?urn=urn:nbn:se:norden:org:diva-724]. À travers un certain nombre d’exemples issus des pays nordiques (Norvège, Suède, Islande, Danemark, etc.), ce rapport pointe les principaux enjeux et défis que représente l’accueil des personnes en situation de handicap sur les sites patrimoniaux. Les auteurs, à travers une dizaine d’articles fondés sur des cas pratiques, n’omettent à aucun moment de poser sur la mise en accessibilité un regard pragmatique, et proposent en conséquences des conseils pratiques et des pistes de solutions concrètes. Ainsi, les problématiques du terrain (telles que les questions de conservation ou les questions budgétaires) sont savamment mise en perspective avec les enjeux sociaux et éthiques que représente l’accessibilité.

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3. Espaces naturels et enjeux muséologiques

MARCOTTE, Pascale, BOURDEAU, Laurent et LEROUX, Erick. (2011). « Branding et labels en tourisme : réticences et défis », Management & Avenir, vol. 47 / 7, p. 205. Cet article montre comment, à travers l’attribution de labels, peuvent se rencontrer et se croiser sur le terrain des enjeux d’ordre touristique, économique, politique et environnemental. Par le biais d’une étude centrée sur et sur une approche par le tourisme et le développement locales, ce texte montre comment les processus de labellisation sont au cœur des logiques animant la création d’espaces naturels protégés.

AMELOT Xavier et ANDRÉ‑LAMAT Véronique. (2009). « La nature enfermée ou l’aire protégée comme norme de protection d’un bien commun menacé », Géographie et cultures [En ligne], 69 , mis en ligne le 03 décembre 2015, consulté le 01 octobre 2016. URL : http://gc.revues.org/3580 Replaçant la question du développement durable dans une perspective historique, les auteurs font apparaître la notion d’aire protégée comme un outil au service de la protection de l’environnement.

GIRAULT, Yves et SAUVÉ, Lucie. (2008). « L’éducation scientifique, l’éducation à l’environnement et l’éducation pour le développement durable. Croisements, enjeux et mouvances », [En ligne : http://documents.irevues.inist.fr/handle/2042/20028]. Cet article aborde les évolutions et les tendances actuelles au sein des différentes stratégies éducatives en matière d’Education à l’environnement et de développement durable. Les auteur.e.s mettent l’accent sur la façon dont elles s’ancrent dans les muséographies contemporaines.

MANDIMBIHARISON, A. J., RAHARIJAONA, L. J., ANDRIAMIFIDISOA, M. V. [et al.], « Pour une meilleure connaissance des nouveaux concepts relatifs à la «Terre» comme: la Géodiversité, la Géosite, la Géoconservation, le Géotourisme, le Géoparc et la Géoéducation à Madagascar. » [En ligne : http://madarevues.recherches.gov.mg/IMG/pdf/hary53.pdf]. À travers l’exemple spécifique de Madagascar, les auteur.e.s interrogent dans cet article les principaux concepts développés – souvent autour de la création de labels – relatifs à la « Terre », à la géologie et à l’environnement. Il s’agit ainsi d’en pointer les principaux enjeux tels que celui du développement durable et de la préservation de la « géodiversité » et du patrimoine naturel de manière générale.

4. Textes législatifs :

Traité d’Amsterdam modifiant le traité sur l’Union Européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, éd. Union Européenne, Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997, 144 p.

Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, le parlement européen, le conseil et la commission, 2000.

La Declaración de Madrid, « No discriminación más acción positiva es igual a inclusión social », 2002.

Convention relative aux droits des personnes handicapées et Protocole facultatif, Organisation des Nations Unies, 2006.

Lois nationales sur le handicap :

En France : loi de 2005 « LOI n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », 2005-102, 2005.

Au Royaume-Uni : « Disability Discrimination Act 1995 (Royaume Uni) », 1995.

Aux États-Unis : « AMERICANS WITH DISABILITIES ACT OF 1990 (États-Unis) », 1990.

En Espagne: Ley General de derechos de las personas con discapacidad y de su inclusión social 1, 2013.

Au Québec :Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale2, 2004.

Au Chili : ley núm. 20.422 « establece normas sobre igualdad de oportunidades e inclusión social de personas con discapacidad » (instauration de règles sur l’égalité des chances et l’inclusion sociale des personnes handicapées)3, 2010.

Au Costa Rica : Ley de Igualdad de Oportunidades para Personas con Discapacidad (N° 7600) (loi d’égalité des chances pour les personnes handicapées), 1996.

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